Mairie de Montarnaud

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Relance des études sur la révision générale du PLU suite au changement de municipalité lors des dernières élections municipales de 2020 : par délibération du 29/06/2020, le Conseil Municipal a prescrit la relance de la révision générale du PLU, redéfinit les objectifs poursuivis et fixé les nouvelles modalités de la concertation.

PLU-REVISION GENERALE-RELANCE : redéfinition des objectifs et nouvelles modalités de la concertation - PDF - 228.2 ko
PLU-REVISION GENERALE-RELANCE : redéfinition des objectifs et nouvelles modalités de la concertation

Révision générale du PLU  : Avis d’approbation du bilan de la concertation et de l’arrêt du projet révisé, de la délibération du 28/06/2016 approuvant le bilan de la concertation et de la délibération du 28/06/2016 arrêtant le projet de PLU révisé.

PLU - Révision Générale, Bilan Concertation Publique du 28 juin 2016 - PDF - 11.4 Mo
PLU - Révision Générale, Bilan Concertation Publique du 28 juin 2016
PLU - Révision Générale, Arrêt projet du 28 juin 2016 - PDF - 1.6 Mo
PLU - Révision Générale, Arrêt projet du 28 juin 2016
PLU - Révision Générale, Avis Approbation Bilan Concertation + Arrêt projet - PDF - 106.9 ko
PLU - Révision Générale, Avis Approbation Bilan Concertation + Arrêt projet

ATTENTION : le PLU est en cours de révision générale. Les réglementations et informations contenues dans cette page sont susceptibles d’être modifiées. En outre, dans l’attente de l’approbation du nouveau PLU, un sursis à statuer peut être opposé à toute demande d’autorisation concernant des travaux, constructions, installations ou opérations qui seraient de nature à compromettre ou à rendre plus onéreuse l’exécution du futur plan (articles L.153-11 et L.424-1 du code de l’urbanisme).

PLU - Révision Générale - PDF - 110 ko
PLU - Révision Générale
PLU - Prescription du 27 novembre 2012 - PDF - 3.7 Mo
PLU - Prescription du 27 novembre 2012

Le PLU comprend de nombreuses pièces (voir ci-joint la liste exhaustive des pièces constitutives du dossier et notamment :

Cartes de zonage

Règlement et annexes



Le PLU complet est en libre consultation à l’accueil de la mairie.

Si vous rencontrez des difficultés dans le téléchargement des documents, merci de nous le signaler par le formulaire de contact.

Les documents attachés

  • pdf

    Cahier de recommandations architecturales - zones UA

    Document PDF - 9.4 Mo - Publié le 1er octobre 2014
  • pdf

    Des orientations d’aménagement relatives à certains quartiers ou secteurs

    Document PDF - 2 Mo - Publié le 19 novembre 2018
  • pdf

    Fiche d’aide au calcul des volumes de rétention des eaux pluviales

    Document PDF - 843.6 ko - Publié le 29 juin 2015
  • pdf

    Liste des emplacements réservés

    Document PDF - 519 ko - Publié le 20 septembre 2018
  • pdf

    Liste des servitudes d’utilité publique

    Document PDF - 305.2 ko - Publié le 22 mars 2018
  • pdf

    Liste exhaustive des pièces constitutives du dossier

    Document PDF - 6.9 ko - Publié le 18 juillet 2014
  • pdf

    Nuancier pour Teintes de Façade

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 1er octobre 2014
  • pdf

    Plan de zonage général au 1/10000

    Document PDF - 6.4 Mo - Publié le 20 septembre 2018
  • pdf

    Plan de zonage général au 1/10000 MAJ modif 9

    Document PDF - 6.7 Mo - Publié le 24 novembre 2023
  • pdf

    Plan de zonage partiel partie nord au 1/2500

    Document PDF - 3.4 Mo - Publié le 20 septembre 2018
  • pdf

    Plan de zonage partiel partie Nord au 1/2500 MAJ modif 9

    Document PDF - 3.7 Mo - Publié le 24 novembre 2023
  • pdf

    Plan de zonage partiel partie sud au 1/2500°

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 18 novembre 2016
  • pdf

    Plan des servitudes d’utilité publique au 1/10000

    Document PDF - 16.8 Mo - Publié le 12 décembre 2019
  • pdf

    Plan du zonage d’assainissement pluvial

    Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 18 juillet 2014
  • pdf

    Projet d’Aménagement et de Développement durables (PADD)

    Document PDF - 10.1 Mo - Publié le 18 juillet 2014
  • pdf

    Rapport de présentation

    Document PDF - 866.1 ko - Publié le 18 juillet 2014
  • pdf

    Règlement du Plan Local d’Urbanisme

    Document PDF - 15.8 Mo - Publié le 19 novembre 2018
  • pdf

    Règlement du Plan Local d’Urbanisme MAJ modif 9

    Document PDF - 15.7 Mo - Publié le 24 novembre 2023
  • pdf

    Réglement PPRI

    Document PDF - 127.5 ko - Publié le 16 octobre 2014
  • pdf

    Une annexe 2 au rapport de présentation relative à la typologie du bâti sur les zones 2AU (ZAC DU PRADAS)

    Document PDF - 7.9 Mo - Publié le 19 novembre 2018
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