Mairie de Montarnaud

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Entre tradition et modernité

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Conseil municipal

 
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    DE710SG22N73-ADMISSION DE NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

    Document PDF - 147.4 ko - Publié le 19 octobre 2022
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    DE352SG22N67-DENOMINATION DE VOIE

    Document PDF - 80 ko - Publié le 19 octobre 2022
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    DE9SG22N66-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER DANS LE CADRE D’« OCTOBRE ROSE »

    Document PDF - 90.6 ko - Publié le 19 octobre 2022
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    DE885SG22N65-DEMANDE DE TRANSFERT DE LA COMPETENCE « INVESTISSEMENT ECLAIRAGE PUBLIC » A HERAULT ENERGIES

    Document PDF - 143.3 ko - Publié le 19 octobre 2022
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    DE36SG22N63-CONVENTION DE CADRE GENERAL POUR LE RECOURS AU MECENAT

    Document PDF - 110 ko - Publié le 19 octobre 2022
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    DE885SG22N64-EXTINCTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC

    Document PDF - 78.7 ko - Publié le 19 octobre 2022
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    DE9SG22N62-AVENANT DE TRANSFERT A LA CONVENTION CONCLUE AVEC LE CABINET RIOU-LETERRIER

    Document PDF - 88.7 ko - Publié le 10 octobre 2022
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    DE561SG22N61-INDEMNITE DE FONCTION-APPROBATION DU TABLEAU DES INDEMNITES DES ELUS

    Document PDF - 117.9 ko - Publié le 10 octobre 2022
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    DE52SG22N60-DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINT AU MAIRE

    Document PDF - 101.8 ko - Publié le 10 octobre 2022
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    DM751SG22N43- Demande de subvention auprès de la Région Occitanie pour la mission de programmation de la cave coopérative

    Document PDF - 75.5 ko - Publié le 5 septembre 2022
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