Mairie de Montarnaud

Recherche

Entre tradition et modernité

Menu principal

Consulter le PLU

 

Modification n°8 du PLU - zones 2AU - ZAC du Pradas : Avis d’approbation

avis approbation modification n° 8 du PLU - PDF - 94 ko
avis approbation modification n° 8 du PLU
délibération 2018-48 approbation modification n°8 du PLU - PDF - 493 ko
délibération 2018-48 approbation modification n°8 du PLU

Modification n°5 du PLU - zone de l’ancienne cave coopérative vinicole  : Avis d’approbation

avis approbation modification n° 5 du PLU - PDF - 97.4 ko
avis approbation modification n° 5 du PLU
délibération 2018-35 approbation modification n°5 du PLU - PDF - 1.1 Mo
délibération 2018-35 approbation modification n°5 du PLU

Révision générale du PLU  : Avis d’approbation du bilan de la concertation et de l’arrêt du projet révisé, de la délibération du 28/06/2016 approuvant le bilan de la concertation et de la délibération du 28/06/2016 arrêtant le projet de PLU révisé.

PLU - Révision Générale, Bilan Concertation Publique du 28 juin 2016 - PDF - 11.4 Mo
PLU - Révision Générale, Bilan Concertation Publique du 28 juin 2016
PLU - Révision Générale, Arrêt projet du 28 juin 2016 - PDF - 1.6 Mo
PLU - Révision Générale, Arrêt projet du 28 juin 2016
PLU - Révision Générale, Avis Approbation Bilan Concertation + Arrêt projet - PDF - 106.9 ko
PLU - Révision Générale, Avis Approbation Bilan Concertation + Arrêt projet

ATTENTION : le PLU est en cours de révision générale. Les réglementations et informations contenues dans cette page sont susceptibles d’être modifiées. En outre, dans l’attente de l’approbation du nouveau PLU, un sursis à statuer peut être opposé à toute demande d’autorisation concernant des travaux, constructions, installations ou opérations qui seraient de nature à compromettre ou à rendre plus onéreuse l’exécution du futur plan (articles L.111-7 et L.123-6 du code de l’urbanisme).

PLU - Révision Générale - PDF - 110 ko
PLU - Révision Générale
PLU - Prescription du 27 novembre 2012 - PDF - 3.7 Mo
PLU - Prescription du 27 novembre 2012

Le PLU comprend de nombreuses pièces (voir ci-joint la liste exhaustive des pièces constitutives du dossier et notamment :

Cartes de zonage

Règlement et annexes



Le PLU complet est en libre consultation à l’accueil de la mairie.

Si vous rencontrez des difficultés dans le téléchargement des documents, merci de nous le signaler par le formulaire de contact.

Les documents attachés

  • pdf

    Cahier de recommandations architecturales - zones UA

    Document PDF - 9.4 Mo - Publié le 1er octobre 2014
  • pdf

    Des orientations d’aménagement relatives à certains quartiers ou secteurs

    Document PDF - 2 Mo - Publié le 19 novembre 2018
  • pdf

    Fiche d’aide au calcul des volumes de rétention des eaux pluviales

    Document PDF - 843.6 ko - Publié le 29 juin 2015
  • pdf

    Liste des emplacements réservés

    Document PDF - 519 ko - Publié le 20 septembre 2018
  • pdf

    Liste des servitudes d’utilité publique

    Document PDF - 305.2 ko - Publié le 22 mars 2018
  • pdf

    Liste exhaustive des pièces constitutives du dossier

    Document PDF - 6.9 ko - Publié le 18 juillet 2014
  • pdf

    Nuancier pour Teintes de Façade

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 1er octobre 2014
  • pdf

    Plan de zonage général au 1/10000

    Document PDF - 6.4 Mo - Publié le 20 septembre 2018
  • pdf

    Plan de zonage partiel partie nord au 1/2500

    Document PDF - 3.4 Mo - Publié le 20 septembre 2018
  • pdf

    Plan de zonage partiel partie sud au 1/2500°

    Document PDF - 3.2 Mo - Publié le 18 novembre 2016
  • pdf

    Plan des servitudes d’utilité publique au 1/10000

    Document PDF - 16.8 Mo - Publié le 12 décembre 2019
  • pdf

    Plan du zonage d’assainissement pluvial

    Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 18 juillet 2014
  • pdf

    Projet d’Aménagement et de Développement durables (PADD)

    Document PDF - 10.1 Mo - Publié le 18 juillet 2014
  • pdf

    Rapport de présentation

    Document PDF - 866.1 ko - Publié le 18 juillet 2014
  • pdf

    Règlement du Plan Local d’Urbanisme

    Document PDF - 15.8 Mo - Publié le 19 novembre 2018
  • pdf

    Réglement PPRI

    Document PDF - 127.5 ko - Publié le 16 octobre 2014
  • pdf

    Une annexe 2 au rapport de présentation relative à la typologie du bâti sur les zones 2AU (ZAC DU PRADAS)

    Document PDF - 7.9 Mo - Publié le 19 novembre 2018
Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers enregistrés sur votre terminal lors de votre visite sur le site. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt.
Préférences de confidentialité

Cookies obligatoires

Cookies analytiques

Politique de confidentialité